KOHLENMONOXID ENTHALTENDER CO2-LASER

Brevet européen · EP1119889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1119889
Numéro de demande
EP99949454
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1999
Publié
1 août 2001
Délivré
25 juin 2003
Radié
25 juin 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01S 3/223 (2006.01)
H01S 3/036 (2006.01)
H01S 3/038 (2006.01)
Priorité
NL 1010246 05.10.1998
Demande PCT
PCT/NL1999/000613 04.10.1999
Publication PCT
WO2000/021167 13.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 30 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Stichting voor de Technische Wetenschappen

STICHTING VOOR DE TECHNISCHE WETENSCHAPPEN

Van Vollenhovenlaan 661, 3527 JP Utrecht, NL

Inventeur

OUDALOV, Iouri Borisovitch

NL-7522 NA Enschede, NL

STAROSTINE, Serquei Alexandrovich

NL-7523 DM Enschede, NL

PETERS, Peter, Jacobus, Maria

NL-7581 CL Losser, NL

WITTEMAN, Wilhelmus, Jacobus

NL-7552 GR Hengelo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.