Herstellung von Hydroxypropionitril

Brevet européen · EP1120404 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1120404
Numéro de demande
EP01101050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2001
Publié
1 août 2001
Délivré
6 avr. 2005
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 253/30 (2006.01)
C07C 255/16 (2006.01)
Priorité
CH 1442000 25.01.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 15 avr. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  3. 15 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DSM Nutritional Products Ltd, Patent Department VMD, Bau 241/ 636, P. O. Box 3255, 4002 Basel

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

Parties

Titulaire

DSM IP Assets B.V.

Het Overloon 1, 6411 TE Heerlen, NL

Mandataire

DSM Nutritional Products AG

DSM Nutritional Products Ltd

Patent Department VMD Bau 241/ 636 P. O. Box 3255, 4002 Basel

Inventeur

Burdet, Bruno

68390 Baldershiem, FR

Riegl, Johann

verstorben, DE

Ruettimann, August

4144 Arlesheim

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.