Beschattungsvorrichtung
Brevet européen · EP1120540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1120540
- Numéro de demande
- EP01810065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2001
- Publié
- 1 août 2001
- Délivré
- 18 juil. 2007
- Radié
- 23 janv. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 9/84 (2006.01)E05D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 176002000 28.01.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 26.01.2021
- 15 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
- 15 août 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.