Dispositif à effets lumineux
Brevet européen · EP1120599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1120599
- Numéro de demande
- EP00204560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2000
- Publié
- 1 août 2001
- Délivré
- 27 juil. 2005
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)F21V 13/10 (2006.01)
- Priorité
- IT MI000044 U 27.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 15 nov. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 29 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Gattari, Massimo
62018 Potenza Picena (Macerata), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.