Support pour écran pour dispositif d' éclairage
Brevet européen · EP1120602 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1120602
- Numéro de demande
- EP00204562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2000
- Publié
- 1 août 2001
- Délivré
- 7 févr. 2007
- Radié
- 31 déc. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 17/00 (2006.01)
- Priorité
- IT MI000043 U 27.01.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2011
- 31 mai 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007
- 28 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Guzzini, Marco
62019 Recanati (Macerata), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.