Compteur d'énergie électrique

Brevet européen · EP1120659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP1120659
Numéro de demande: EP01440012
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 24 janv. 2001
Publié: 1 août 2001
Délivré: 30 juin 2004
Radié: 31 janv. 2005
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: G01R 11/04 (2006.01)
Priorité: FR 0001091 28.01.2000
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 sept. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Socomec S.A.

1, Rue de Westhouse, 67230 Benfeld, FR

Inventeur

Krumenacker, Michel

67150 Matzenheim, FR

Olhagaray, Laurent

67000 Strasbourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.