BÜRSTE, INSBESONDERE ZAHNBÜRSTE
Brevet européen · EP1121034 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1121034
- Numéro de demande
- EP99953793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 1999
- Publié
- 8 août 2001
- Délivré
- 26 mars 2003
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46B 7/06 (2006.01)A46B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 29818046 U 13.10.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/007672 13.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/021406 20.04.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Inventeur
SEIFERT, Armin
D-56566 Neuwied, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.