NASSZELLE
Brevet européen · EP1121042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1121042
- Numéro de demande
- EP99959207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 1999
- Publié
- 8 août 2001
- Délivré
- 1 juin 2005
- Radié
- 30 sept. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 3/34 (2006.01)A47K 10/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 19846941 12.10.1998
- Demande PCT
- PCT/DE1999/003294 30.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/021423 20.04.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006
- 15 juin 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Bader, Silvia
80807 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.