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Brevet européen · EP1121043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1121043
Numéro de demande
EP99947736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1999
Publié
8 août 2001
Délivré
18 déc. 2002
Radié
18 déc. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47L 5/32 (2006.01)
F16K 5/18 (2006.01)
F16K 31/58 (2006.01)
F16K 11/076 (2006.01)
Priorité
GB 9822002 08.10.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/003272 04.10.1999
Publication PCT
WO2000/021425 20.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  2. 31 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

Parties

Inventeur

THOMSON, Andrew, Walter, McRae

Avening,Gloucestershire GL8 8NF, GB

GAMMACK, Peter, David

Bath BA1 2LP, GB

SEAMAN, Robert, Brian

Lansdown Road,Bath BA1 5ER, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.