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Brevet européen · EP1121043 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1121043
- Numéro de demande
- EP99947736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1999
- Publié
- 8 août 2001
- Délivré
- 18 déc. 2002
- Radié
- 18 déc. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A47L 5/32 (2006.01)F16K 5/18 (2006.01)F16K 31/58 (2006.01)F16K 11/076 (2006.01)
- Priorité
- GB 9822002 08.10.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/003272 04.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/021425 20.04.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Inventeur
THOMSON, Andrew, Walter, McRae
Avening,Gloucestershire GL8 8NF, GB
GAMMACK, Peter, David
Bath BA1 2LP, GB
SEAMAN, Robert, Brian
Lansdown Road,Bath BA1 5ER, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.