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Brevet européen · EP1121291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1121291
Numéro de demande
EP99949246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1999
Publié
8 août 2001
Délivré
12 janv. 2005
Radié
12 janv. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B64D 11/06 (2006.01)
Priorité
GB 9822545 15.10.1998
GB 9912046 24.05.1999
Demande PCT
PCT/GB1999/003445 15.10.1999
Publication PCT
WO2000/021831 20.04.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  2. 14 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005

Parties

Titulaire

British Airways plc

British Airways PLC

Waterside, P.O. Box 365, Harmondsworth, West Drayton UB7 0GB, GB

Inventeur

ROUND, Matthew

Mortlake London SW14 8PU, GB

DARBYSHIRE, Martin

London N4 2HR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.