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Brevet européen · EP1121297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1121297
Numéro de demande
EP99940107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1999
Publié
8 août 2001
Délivré
11 déc. 2002
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 19837469 19.08.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/005552 31.07.1999
Publication PCT
WO2000/010877 02.03.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 31 janv. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  3. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Inventeur

FOCKE, Heinz

D-27283 Verden, DE

STEINKAMP, Irmin

D-21217 Seevetal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.