MINIGRUE ARTICULEE POUR MANUTENTION DE BLOCS

Brevet européen · EP1121320 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1121320
Numéro de demande
EP99953845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 1999
Publié
8 août 2001
Délivré
14 mai 2003
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/20 (2006.01)
B66C 13/04 (2006.01)
B66C 13/46 (2006.01)
Priorité
FR 9812766 07.10.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/007797 06.10.1999
Publication PCT
WO2000/020321 13.04.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 4 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.11.2009

  3. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  4. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

DICC Réalisations S.A.

Place Saint François 5 Chez Bernard de Chedid, 1003 Lausanne

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

ARNOUX, Roland

CH-2800 Delemont

SEURET, Olivier

CH-1670 Ursy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.