PROCEDE DE PREPARATION D'HYDRAZINE
Brevet européen · EP1121343 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1121343
- Numéro de demande
- EP99942996
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 1999
- Publié
- 8 août 2001
- Délivré
- 28 août 2002
- Radié
- 30 sept. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 249/00 (2006.01)C01B 21/16 (2006.01)C07C 251/88 (2006.01)
- Priorité
- FR 9812781 13.10.1998
- Demande PCT
- PCT/FR1999/002217 17.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/021921 20.04.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 30 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
Parties
Inventeur
BRENGUER, Georges
F-65250 La Barthe de Neste, FR
JULLIN, Rémi
F-65300 Lannemezan, FR
RICARD, Jean-Philippe
F-64000 Pau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.