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Brevet européen · EP1121395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1121395
- Numéro de demande
- EP99953144
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 1999
- Publié
- 8 août 2001
- Délivré
- 14 juil. 2004
- Radié
- 14 juil. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09D 11/02 (2006.01)B41M 5/124 (2006.01)
- Priorité
- US 173909 16.10.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/023758 12.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/023531 27.04.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005
- 15 juil. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
Parties
Inventeur
JUSTICE, William, N.
Waverly, OH 45690, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.