FENSTER- UND/ODER TÜRBESCHLAG

Brevet européen · EP1121501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1121501
Numéro de demande
EP99950723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 1999
Publié
8 août 2001
Délivré
23 juil. 2003
Radié
13 oct. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 17/20 (2006.01)
E05B 15/00 (2006.01)
E05B 63/16 (2006.01)
E05B 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 29818559 U 17.10.1998
DE 29903896 U 05.03.1999
Demande PCT
PCT/EP1999/007736 14.10.1999
Publication PCT
WO2000/023677 27.04.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 21.10.2019

  2. 10 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

  3. 15 déc. 2003

    Inventeur

    Inventeur
    ECKHARD, Martin, Im Hain 21, D-35041 Marburg, Allemagne, REITZ, Reinhold, Brunnenstrasse 15, D-34628 Willingshausen, Allemagne, ALBER, Helmut, Martin-Teimer-Strasse 30, D-39028 Schlanders, Allemagne, DEBUS, Frank, Im Tal 3, D-35282 Rauschenberg, Allemagne, SCHAUB, Bernhard, Hochstrasse 13a, D-35260 Stadtallendorf, Allemagne → REITZ, Reinhold, Brunnenstrasse 15, D-34628 Willingshausen, Allemagne, DEBUS, Frank, Im Tal 3, D-35282 Rauschenberg, Allemagne, SCHAUB, Bernhard, Hochstrasse 13a, D-35260 Stadtallendorf, Allemagne, Dr. Eckhardt Martin, Im Hain 21, 35041 Marburg, Allemagne, Helmut Alber, Martin-Teimer-Strasse 30, 39028 Schlanders, Italie

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

  4. 30 sept. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

  5. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Inventeur

REITZ, Reinhold

D-34628 Willingshausen, DE

DEBUS, Frank

D-35282 Rauschenberg, DE

SCHAUB, Bernhard

D-35260 Stadtallendorf, DE

Dr. Eckhardt Martin

35041 Marburg, DE

Helmut Alber

39028 Schlanders, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.