FENSTER- UND/ODER TÜRBESCHLAG
Brevet européen · EP1121501 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1121501
- Numéro de demande
- EP99950723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 1999
- Publié
- 8 août 2001
- Délivré
- 23 juil. 2003
- Radié
- 13 oct. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05B 17/20 (2006.01)E05B 15/00 (2006.01)E05B 63/16 (2006.01)E05B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 29818559 U 17.10.1998DE 29903896 U 05.03.1999
- Demande PCT
- PCT/EP1999/007736 14.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/023677 27.04.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 21.10.2019
- 10 sept. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 10.09.2008
- 15 déc. 2003
Inventeur
- Inventeur
- ECKHARD, Martin, Im Hain 21, D-35041 Marburg, Allemagne, REITZ, Reinhold, Brunnenstrasse 15, D-34628 Willingshausen, Allemagne, ALBER, Helmut, Martin-Teimer-Strasse 30, D-39028 Schlanders, Allemagne, DEBUS, Frank, Im Tal 3, D-35282 Rauschenberg, Allemagne, SCHAUB, Bernhard, Hochstrasse 13a, D-35260 Stadtallendorf, Allemagne → REITZ, Reinhold, Brunnenstrasse 15, D-34628 Willingshausen, Allemagne, DEBUS, Frank, Im Tal 3, D-35282 Rauschenberg, Allemagne, SCHAUB, Bernhard, Hochstrasse 13a, D-35260 Stadtallendorf, Allemagne, Dr. Eckhardt Martin, Im Hain 21, 35041 Marburg, Allemagne, Helmut Alber, Martin-Teimer-Strasse 30, 39028 Schlanders, Italie
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 30 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Mandataire
Inventeur
D-34628 Willingshausen, DE
D-35282 Rauschenberg, DE
D-35260 Stadtallendorf, DE
35041 Marburg, DE
39028 Schlanders, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.