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Brevet européen · EP1121581 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1121581
- Numéro de demande
- EP99947384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 1999
- Publié
- 8 août 2001
- Délivré
- 15 févr. 2006
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/25 (2006.01)G02B 3/00 (2006.01)G02B 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19846928 12.10.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/006925 18.09.1999
- Publication PCT
- WO2000/022417 20.04.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 15 févr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
VÖLCKER, Martin
D-89551 Königsbronn, DE
FATTINGER, Christof
CH-4070 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.