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Brevet européen · EP1121853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1121853
Numéro de demande
EP00101997
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2000
Publié
8 août 2001
Délivré
15 janv. 2003
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 28 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 28.07.2009

  3. 30 avr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

  4. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Biwi S.A.

BIWI S.A.

Route de Boécourt, CH-2855 Glovelier

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds

Inventeur

Savy, M. Philippe

2884 Montenol

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.