Türbeschlag an einem Drehschrankeinbau

Brevet européen · EP1121879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1121879
Numéro de demande
EP01101244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2001
Publié
8 août 2001
Délivré
20 sept. 2006
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 49/00 (2006.01)
Priorité
DE 10004224 01.02.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 13 oct. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Sagel, Heinrich

33034 Brakel-Erkeln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.