Türbeschlag an einem Drehschrankeinbau
Brevet européen · EP1121879 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1121879
- Numéro de demande
- EP01101244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2001
- Publié
- 8 août 2001
- Délivré
- 20 sept. 2006
- Radié
- 31 janv. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 49/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10004224 01.02.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007
- 13 oct. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Sagel, Heinrich
33034 Brakel-Erkeln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.