Fixation de ski à frein démontable

Brevet européen · EP1121960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1121960
Numéro de demande
EP01420017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2001
Publié
8 août 2001
Délivré
7 juin 2006
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 7/10 (2006.01)
A63C 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 0001294 02.02.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

LOOK FIXATIONS

Rue de la Pique, 58000 Nevers, FR

Inventeur

Bardin, Roland

58640 Varennes Vauzelles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.