Spielzeugfahrzeug

Brevet européen · EP1121966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1121966
Numéro de demande
EP01101876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2001
Publié
8 août 2001
Délivré
20 oct. 2004
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 17/12 (2006.01)
Priorité
DE 20001738 U 02.02.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 29 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Bruder Spielwaren GmbH + Co. KG

Bernbacher Strasse 96-98, 90768 Fürth, DE

Inventeur

Bruder, Paul Heinz

D-90655 Seukendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.