DERIVES DE QUINAZOLINONE
Brevet européen · EP1122253 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1122253
- Numéro de demande
- EP99970659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 1999
- Publié
- 8 août 2001
- Délivré
- 17 août 2005
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 401/04 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)
- Priorité
- JP 29505098 16.10.1998
- Demande PCT
- PCT/JP1999/005560 07.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/023436 27.04.2000
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 13 avr. 2006
Transféré
- Titulaire
- Sumitomo Pharmaceuticals Company, Limited, 2-8, Doshomachi 2-chome,, Chuo-ku, Osaka-shi,, Osaka 541-8510, Japon → Dainippon Pharmaceutical Co., Ltd., 6-8, Dosho-machi 2-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Japon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 13 avr. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Dainippon Pharmaceutical Co., Ltd., 6-8, Dosho-machi 2-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Japon → Dainippon Sumitomo Pharma Co., Ltd., 6-8, Dosho-machi 2-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka-fu, Japon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006
- 14 oct. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Toyonaka-shi, Osaka 560-0053, JP
Sanda-shi, Hyogo 669-1324, JP
Nishinomiya-shi, Hyogo 662-0961, JP
Takatsuki-shi, Osaka 569-1020, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.