Backofen mit Dunstfang

Brevet européen · EP1122500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1122500
Numéro de demande
EP01101357
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2001
Publié
8 août 2001
Délivré
29 mars 2006
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
DE 10004450 03.02.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Koloch, Peter

89081 Ulm, DE

Diener, Horst

89079 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.