Glace pour montre-téléphone

Brevet européen · EP1122620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1122620
Numéro de demande
EP00102046
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2000
Publié
8 août 2001
Délivré
14 mai 2008
Radié
1 févr. 2020
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 39/00 (2006.01)
G04G 1/00 (2006.01)
G04B 47/00 (2006.01)
H03K 17/96 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 févr. 2020

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.02.2020

  2. 12 août 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans Swissreg le 12.08.2008

  3. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Martin, Jean-Claude

2000 Neuchatel

Dubugnon, Dominique

1163 Etoy

Mignot, Jean-Pierre

2034 Peseux

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.