Kabelkanal
Brevet européen · EP1122844 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1122844
- Numéro de demande
- EP00125838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2000
- Publié
- 8 août 2001
- Délivré
- 25 juil. 2007
- Radié
- 30 nov. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 2332000 07.02.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 15 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.