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Brevet européen · EP1123171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1123171
Numéro de demande
EP99954600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 1999
Publié
16 août 2001
Délivré
17 déc. 2003
Radié
17 déc. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B23B 5/16 (2006.01)
B23B 3/24 (2006.01)
Priorité
US 177493 23.10.1998
Demande PCT
PCT/US1999/020872 20.09.1999
Publication PCT
WO2000/024537 04.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  2. 31 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

Parties

Inventeur

TREMBLAY, Clement

Citrus Heights, CA 95610, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.