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Brevet européen · EP1123283 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1123283
Numéro de demande
EP99970988
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 1999
Publié
16 août 2001
Délivré
6 mai 2004
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 277/48 (2006.01)
A61K 31/427 (2006.01)
Priorité
EP 98119985 22.10.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/007824 15.10.1999
Publication PCT
WO2000/024724 04.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.