OXOBENZOFURANYLIDEN-DIHYDROINDOLONE

Brevet européen · EP1123289 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1123289
Numéro de demande
EP99953766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1999
Publié
16 août 2001
Délivré
27 nov. 2002
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 405/04 (2006.01)
C09B 7/08 (2006.01)
C09D 7/00 (2006.01)
Priorité
CH 213898 22.10.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/007593 11.10.1999
Publication PCT
WO2000/024736 04.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

NESVADBA, Peter

CH-1723 Marly

JANDKE, Joachim

D-79585 Steinen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.