BLOC DE NETTOYAGE DE TOILETTES
Brevet européen · EP1123379 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1123379
- Numéro de demande
- EP99949254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 1999
- Publié
- 16 août 2001
- Délivré
- 13 déc. 2006
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 17/00 (2006.01)C11D 3/39 (2006.01)C11D 3/395 (2006.01)C11D 3/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 9822818 19.10.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/003453 19.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/023558 27.04.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 14 déc. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → Kasche & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 14.12.2013
- 31 mars 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → Ritscher & Partner AG, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 13 avr. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Partner AG, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
SIDGWICK, Ian
Norfolk NR1 4NY, GB
BALLS, Steve
Norfolk IP24 2YB, GB
NORMAN, Russell
Diss Norfolk IP22 1ET, GB
WILSON, Brian, D.
Diss Norfolk IP22 2BB, GB
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