KABELHALTERUNG

Brevet européen · EP1123574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1123574
Numéro de demande
EP99940151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 1999
Publié
16 août 2001
Délivré
16 oct. 2002
Radié
31 août 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 15/007 (2006.01)
H02G 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 19849227 26.10.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/005663 05.08.1999
Publication PCT
WO2000/025405 04.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005

  2. 31 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

  3. 31 oct. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Hirschmann Electronics GmbH & Co. KG

Stuttgarter Strasse 45-51, 72654 Neckartenzlingen, DE

Mandataire

PA Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 229, 9410 Heiden

Inventeur

KUHN, Peter

D-73275 Köngen, DE

HAGMANN, Bernd

D-73312 Geislingen/Steige, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.