DATENÜBERTRAGUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP1123612 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1123612
- Numéro de demande
- EP99948988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 1999
- Publié
- 16 août 2001
- Délivré
- 5 mars 2008
- Radié
- 31 oct. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 25/49 (2006.01)H04L 25/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 19848211 20.10.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/007727 14.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/024172 27.04.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2009
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
KELLER, Manfred
D-96242 Sonnefeld, DE
BIENERT, Renke
D-71101 Schönaich, DE
WURSTHORN, Ulrich
D-78050 VS-Villingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.