Landwirtschaftlicher Schlepper mit seitlicher Fahrerposition

Brevet européen · EP1123647 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1123647
Numéro de demande
EP00118833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2000
Publié
16 août 2001
Délivré
18 août 2004
Radié
18 août 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A01B 51/02 (2006.01)
Priorité
IT TO200026 U 09.02.2000
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  2. 31 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Merlo Project S.r.l.

Via Nazionale, 9/A, I-12020 S. Defendente di Cervasca (Cuneo), IT

Inventeur

Merlo, Amilcare, c/o Merlo Spa Ind. Metalmeccanica

12020 Franzione S'Defendente di Cervasca, IT

Galfre' Renato, c/o Merlo Spa Ind. Metalmeccanica

12020 Franzione S'Defendente di Cervasca, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.