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Brevet européen · EP1123833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1123833
Numéro de demande
EP01300967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 2001
Publié
16 août 2001
Délivré
14 juin 2006
Radié
14 juin 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
Priorité
GB 0003170 12.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Britax-Excelsior Limited

Britax Excelsior Limited

1 Churchill Way West Andover,, Hampshire SP10 3UW, GB

Inventeur

Carine, David Shaun

Andover, Hants. SP11 6DF, GB

Beaumont, Andrew Patrick

Basingstoke, Hants. RG22 4YJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.