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Brevet européen · EP1124036 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1124036
- Numéro de demande
- EP01101366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2001
- Publié
- 16 août 2001
- Délivré
- 14 sept. 2005
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 10005598 09.02.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firma Zarges GmbH & Co. KG, Zargesstrasse 7, 82362 Weilheim, Allemagne → ZARGES GmbH, Zargesstrasse 7, 82362 Weilheim, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
- 15 sept. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Einsle, Robert
86971 Peiting, DE
Dietz, Fritz
82432 Walchensee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.