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Brevet européen · EP1124095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1124095
Numéro de demande
EP00929864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2000
Publié
16 août 2001
Délivré
18 oct. 2006
Radié
18 oct. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F23Q 2/28 (2006.01)
Priorité
JP 15118499 31.05.1999
Demande PCT
PCT/JP2000/003346 25.05.2000
Publication PCT
WO2000/073704 07.12.2000
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Tokai Corporation

1-48-3 Sasazuka, Shibuya-ku, Tokyo 151-0073, JP

Inventeur

SAITO, Masaki, Main Factory, Tokai Corporation

Shizuoka-ken 410-1431, JP

ICHIKAWA,Toshihiro, Main Factory,Tokai Corporation

Shizuoka-ken 410-1431, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.