Dispositif électronique de pompe de charge
Brevet européen · EP1124314 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1124314
- Numéro de demande
- EP01200428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2001
- Publié
- 16 août 2001
- Délivré
- 7 janv. 2009
- Radié
- 5 févr. 2021
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02M 3/07 (2006.01)
- Priorité
- EP 00102692 09.02.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 févr. 2021
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.02.2021
- 5 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 05.03.2009
- 7 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.