Dispositif électronique de pompe de charge

Brevet européen · EP1124314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1124314
Numéro de demande
EP01200428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2001
Publié
16 août 2001
Délivré
7 janv. 2009
Radié
5 févr. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02M 3/07 (2006.01)
Priorité
EP 00102692 09.02.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2021

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.02.2021

  2. 5 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.03.2009

  3. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.