SYSTEME DE LIBERATION SOLIDE POUR INGREDIENTS AROMATIQUES
Brevet européen · EP1124443 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1124443
- Numéro de demande
- EP99951043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 1999
- Publié
- 22 août 2001
- Délivré
- 9 févr. 2005
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/22 (2006.01)A61K 7/16 (2000.01)A23L 2/56 (2006.01)A61K 9/16 (2006.01)
- Priorité
- US 185536 04.11.1998IN DE330998 09.11.1998
- Demande PCT
- PCT/IB1999/001777 03.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/025606 11.05.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 15 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
Parties
Inventeur
MUTKA, Jerry, Richard
Corona, CA 91720, US
McIVER, Robert, Clark
Tabernacle, NJ 08088, US
PALMER, Christine, Ann
Whittier, CA 90603, US
BENCZEDI, Daniel
CH-1201 Geneva
BOUQUERAND, Pierre-Etienne
F-74930 Reignier, FR
FIRMENICH, Antoine
Princeton Junction, NJ 08550, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.