REIFEN UND DESSEN LAUFFLÄCHE
Brevet européen · EP1124698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1124698
- Numéro de demande
- EP99971375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 1999
- Publié
- 22 août 2001
- Délivré
- 18 déc. 2002
- Radié
- 18 déc. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60C 11/12 (2006.01)B60C 11/11 (2006.01)B60C 11/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 98830655 29.10.1998US 111115 P 04.12.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/008030 22.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/026041 11.05.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 31 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002
Parties
Inventeur
CARRA, Alberto
I-20129 Milano, IT
CAMPANA, Luigi
I-20154 Milano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.