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Brevet européen · EP1125172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1125172
Numéro de demande
EP00954245
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 2000
Publié
22 août 2001
Délivré
11 nov. 2009
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/08 (2006.01)
Priorité
CH 160399 02.09.1999
Demande PCT
PCT/CH2000/000466 01.09.2000
Publication PCT
WO2001/018612 15.03.2001
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 11 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2009

Parties

Titulaire

Ermel, John C.

Burgstrasse 3, 4143 Dornach

Inventeur

ERMEL, John, C.

CH-4143 Dornach

GREUBEL, Robert

CH-2520 La Neuveville

FORSEY, Stephen

CH-2412 Le Col-des-Roches

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.