Neue Triphendisoxazinpigmente

Brevet européen · EP1125986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1125986
Numéro de demande
EP01810114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2001
Publié
22 août 2001
Délivré
7 mai 2003
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 19/02 (2006.01)
C07D 498/22 (2006.01)
A61K 7/48 (2000.01)
Priorité
GB 0002966 10.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Kaul, Bans Lai

4105 Biel-Banken

Piastra, Bruno

68330 Huningue, FR

Steffanut, Pascal

68000 Colmar, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.