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Brevet européen · EP1126124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1126124
Numéro de demande
EP01102949
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2001
Publié
22 août 2001
Délivré
7 juin 2006
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/48 (2006.01)
E06B 7/23 (2006.01)
F25D 23/02 (2006.01)
Priorité
DE 20002658 U 14.02.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Adolf Seuster GmbH & Co. KG

Tietmecker Weg 1, 58513 Lüdenscheid, DE

Inventeur

Lamsfuss, Norbert

53604 Bad Honnef, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.