Luminaire suspendu

Brevet européen · EP1126214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1126214
Numéro de demande
EP01200479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2001
Publié
22 août 2001
Délivré
10 déc. 2003
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/14 (2006.01)
F21V 21/16 (2006.01)
F21S 8/06 (2006.01)
F21V 21/30 (2006.01)
Priorité
IT MI000086 U 16.02.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 31 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004

  3. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Guzzini, Adolfo

62019 Recanati, Macerata, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.