Steuerschaltung

Brevet européen · EP1126219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1126219
Numéro de demande
EP00102821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 févr. 2000
Publié
22 août 2001
Délivré
25 sept. 2002
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 5/20 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Honeywell B.V.

HONEYWELL B.V.

Laarderhoogtweg 18-20, 1101 EA Amsterdam Z.O., NL

Inventeur

Vegter, Derk

Nieuw Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.