Neigungsgeber
Brevet européen · EP1126238 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1126238
- Numéro de demande
- EP01103219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 2001
- Publié
- 22 août 2001
- Délivré
- 30 août 2006
- Radié
- 28 févr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 9/16 (2006.01)G01C 9/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10007936 15.02.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Schulz, Klaus-Dieter
12349 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.