COMPRIME A DELITEMENT RAPIDE PERFECTIONNE
Brevet européen · EP1126821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1126821
- Numéro de demande
- EP99954046
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 1999
- Publié
- 29 août 2001
- Délivré
- 27 avr. 2005
- Radié
- 2 nov. 2019
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 9814034 06.11.1998
- Demande PCT
- PCT/FR1999/002681 03.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/027357 18.05.2000
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2019
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 04.11.2019
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 29 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005
- 29 avr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005
Parties
Inventeur
CHAUVEAU, Charles
F-06560 Valbonne, FR
ZUCCARELLI, Jean-Marc
06600 Antibes, FR
NOURI, Nourredine
F-06400 Cannes, FR
BARBERO, Maryvonne
06600 Antibes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.