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Brevet européen · EP1126882 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1126882
- Numéro de demande
- EP99960848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 1999
- Publié
- 29 août 2001
- Délivré
- 30 déc. 2009
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 47/48 (2006.01)A61P 25/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 19850844 04.11.1998DE 19903570 29.01.1999
- Demande PCT
- PCT/DE1999/003485 02.11.1999
- Publication PCT
- WO2000/025824 11.05.2000
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 30 déc. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2009
Parties
Inventeur
STUMPF, Karl-Heinz
D-76228 Karlsruhe, DE
ERDELMEIER, Clemens
D-76139 Karlsruhe, DE
OSCHMANN, Rainer
D-76829 Landau, DE
SCHMIDT, Peter, Christian
D-72074 Tübingen, DE
ORTH, Harald, Christian, Josef
D-72070 Tübingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.