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Brevet européen · EP1126882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1126882
Numéro de demande
EP99960848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 1999
Publié
29 août 2001
Délivré
30 déc. 2009
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 47/48 (2006.01)
A61P 25/24 (2006.01)
Priorité
DE 19850844 04.11.1998
DE 19903570 29.01.1999
Demande PCT
PCT/DE1999/003485 02.11.1999
Publication PCT
WO2000/025824 11.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 30 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.12.2009

Parties

Inventeur

STUMPF, Karl-Heinz

D-76228 Karlsruhe, DE

ERDELMEIER, Clemens

D-76139 Karlsruhe, DE

OSCHMANN, Rainer

D-76829 Landau, DE

SCHMIDT, Peter, Christian

D-72074 Tübingen, DE

ORTH, Harald, Christian, Josef

D-72070 Tübingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.