ELEMENTS DE CHENILLES ARTICULEES POUR VEHICULE

Brevet européen · EP1126999 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1126999
Numéro de demande
EP99954090
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1999
Publié
29 août 2001
Délivré
11 sept. 2002
Radié
11 sept. 2002
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B62D 55/275 (2006.01)
Priorité
GB 9824219 05.11.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/003501 27.10.1999
Publication PCT
WO2000/027687 18.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  4. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  5. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Kite, Philip John

Stocksfield, Northumberland NE43 7UL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.