ELEMENTS DE CHENILLES ARTICULEES POUR VEHICULE
Brevet européen · EP1126999 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1126999
- Numéro de demande
- EP99954090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 1999
- Publié
- 29 août 2001
- Délivré
- 11 sept. 2002
- Radié
- 11 sept. 2002
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B62D 55/275 (2006.01)
- Priorité
- GB 9824219 05.11.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/003501 27.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/027687 18.05.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 13 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Kite, Philip John
Stocksfield, Northumberland NE43 7UL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.