ABDICHTBARER BEHÄLTER
Brevet européen · EP1127010 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1127010
- Numéro de demande
- EP99950989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 1999
- Publié
- 29 août 2001
- Délivré
- 17 déc. 2003
- Radié
- 17 déc. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 25/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 9824257 06.11.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/003537 26.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/027718 18.05.2000
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
- 31 déc. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
TREASURER, Stuart Robert
Wantage, Oxfordshire OX12 8HZ, GB
RAMSEY, Christopher Paul
Wantage, Oxfordshire OX12 8DP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.