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Brevet européen · EP1127059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1127059
Numéro de demande
EP99953956
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1999
Publié
29 août 2001
Délivré
20 févr. 2008
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 471/14 (2006.01)
A61K 31/44 (2006.01)
Priorité
EP 98120834 03.11.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/008227 29.10.1999
Publication PCT
WO2000/026217 11.05.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 14 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

Parties

Inventeur

GRUNDLER, Gerhard

D-78464 Konstanz, DE

POSTIUS, Stefan

D-78467 Konstanz, DE

SIMON, Wolfgang-Alexander

D-78464 Konstanz, DE

KROMER, Wolfgang

D-78464 Konstanz, DE

SENN-BILFINGER, Jörg

D-78464 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.