AUTOMATISCHE TEMPERATURREGELUNG
Brevet européen · EP1127301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1127301
- Numéro de demande
- EP99957442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 1999
- Publié
- 29 août 2001
- Délivré
- 7 avr. 2004
- Radié
- 7 avr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G05D 23/19 (2006.01)F25D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- SE 9803789 05.11.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1999/001897 21.10.1999
- Publication PCT
- WO2000/028395 18.05.2000
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Inventeur
GHERMAN, George
S-187 51 Täby, SE
KORNELIND, Johnny
S-135 60 Tyresö, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.