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Brevet européen · EP1127367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1127367
Numéro de demande
EP99971579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 1999
Publié
29 août 2001
Délivré
17 sept. 2003
Radié
31 oct. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 61/22 (2006.01)
H01J 61/82 (2006.01)
Priorité
DE 19850345 02.11.1998
DE 19851955 11.11.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/008205 29.10.1999
Publication PCT
WO2000/026940 11.05.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  2. 30 sept. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Flowil International Lighting (Holding) B.V.

FLOWIL INTERNATIONAL LIGHTING (HOLDING) B.V.

"Atrium" Building 2nd Floor, Strawinskylaan 3037, NL-1077 ZX Amsterdam, NL

Inventeur

GEENS, Rudy, E., A.

B-3550 Heusden-Zolder, BE

VLEKKEN, Carlo, J., M.

B-3060 Bertem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.